Conseil Municipal

Retrouvez les document relatifs aux précédents conseils municipaux ci-dessous.

 

PDF d'acte administratifs

24.69 – Tableau des effectifs 2...

Date de création : décembre 2024

Publié le : 20 décembre 2024

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24.70- renouvellement d’un post...

Date de création : décembre 2024

Publié le : 20 décembre 2024

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24.71 – BP 2025 Ville

Date de création : décembre 2024

Publié le : 20 décembre 2024

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24.72 – BP 2025 Camping

Date de création : décembre 2024

Publié le : 20 décembre 2024

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24.73 – tarifs camping

Date de création : décembre 2024

Publié le : 20 décembre 2024

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24.74- Tarifs cimetière

Date de création : décembre 2024

Publié le : 20 décembre 2024

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24.75- Tarifs de location de salles

Date de création : décembre 2024

Publié le : 20 décembre 2024

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24.76 – tarifs éclairage Igoville

Date de création : décembre 2024

Publié le : 20 décembre 2024

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24.77 – Vote des subventions au...

Date de création : décembre 2024

Publié le : 20 décembre 2024

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24.78 – SUBVENTION EXCEPTIONNEL...

Date de création : décembre 2024

Publié le : 20 décembre 2024

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24.79 – tarifs de la régie Vie ...

Date de création : décembre 2024

Publié le : 20 décembre 2024

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PV CM DU 25-11-24

Date de création : décembre 2024

Publié le : 19 décembre 2024

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Procès-Verbal CM DU 30-09-24

Date de création : novembre 2024

Publié le : 29 novembre 2024

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24.59 – Modification du règleme...

Date de création : novembre 2024

Publié le : 29 novembre 2024

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24.60 – DM3 BP2024 VILLE

Date de création : novembre 2024

Publié le : 29 novembre 2024

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24.61 – DM2 BP2024 CAMPING

Date de création : novembre 2024

Publié le : 29 novembre 2024

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24.62 – DOB 2025

Date de création : novembre 2024

Publié le : 29 novembre 2024

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24.63 – TARIFS MARCHE DOMINICAL...

Date de création : novembre 2024

Publié le : 29 novembre 2024

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24.64 – Remise gracieuse et apu...

Date de création : novembre 2024

Publié le : 29 novembre 2024

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24.65 – Aide FEADER au titre de...

Date de création : novembre 2024

Publié le : 29 novembre 2024

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