Affichage légal
Conseil Municipal
Retrouvez les documents relatifs aux précédents conseils municipaux ci-dessous.
DM02-2025 – SIGNATURE BAIL R...
Date de création : janvier 2025
Publié le : 31 janvier 2025
DM01-2025 – DEMANDE SUBVENTIONS...
Date de création : janvier 2025
Publié le : 29 janvier 2025
24.69 – Tableau des effectifs 2...
Date de création : décembre 2024
Publié le : 20 décembre 2024
Arrêtés municipaux
Retrouvez les arrêtés municipaux permanents ci-dessous.
04.2022 arrêté municipal rue Morel Bi...
Date de création : septembre 2022
Publié le : 31 janvier 2024
05.2022 autorisation port caméra piét...
Date de création : septembre 2022
Publié le : 31 janvier 2024
08.2021 interdiction de fumer aux éco...
Date de création : septembre 2021
Publié le : 31 janvier 2024
Conseil d’Administration du CCAS
Les documents concernant le Conseil d’Administration du CCAS sont disponibles ci-dessous.
Compte-rendu CA CCAS du 17-12-2024
Date de création : février 2025
Publié le : 5 février 2025
Compte-Rendu CA CCAS – 08-10-24
Date de création : décembre 2024
Publié le : 18 décembre 2024
Compte-rendu CA CCAS 25-06-2024
Date de création : octobre 2024
Publié le : 9 octobre 2024
Arrêtés préfectoraux et rapports publics
Retrouvez ci-dessous les arrêtés préfectoraux et les rapports publics.
2025-060_AP comptage
Date de création : février 2025
Publié le : 13 février 2025
2025-01-31 – AP n°DDTM SEBF 202...
Date de création : février 2025
Publié le : 11 février 2025
Affiche PECHE2025
Date de création : février 2025
Publié le : 11 février 2025